genest a écrit:Il me semble que seuls 3 espèces sont interdites. Pour le reste, c'est le principe de substitution qui prévaut. Voir guide joint.
Le document que tu cites est "ancien" (2012) et la législation a évolué depuis 2015 : et encore, dans ce document, il est bien noté "Les produits chimiques dangereux dont les CMR doivent être remplacés par d’autres produits moins dangereux". Les 3 produits en question sont interdits dans les établissements quel que soit l’établissement.
La législation en vigueur interdit l'usage des produits CMR aux mineurs. Pour les majeurs, le principe de substitution prévaut si c'est possible (sinon on peut en utiliser en respectant les bonnes pratiques de laboratoire)
L'article D4153-17 du code du travail précise "Il est interdit d'affecter les jeunes à des travaux impliquant la préparation, l'emploi, la manipulation ou l'exposition à des agents chimiques dangereux définis aux articles R. 4412-3 et R. 4412-60, à l'exception des agents chimiques dangereux qui relèvent uniquement d'une ou de plusieurs des catégories de danger définies aux sections 2.4, 2.13, 2.14 et aux parties 4 et 5 de l'annexe I du règlement (CE) n° 1272/2008."
Au-delà de cette réglementation, qui de toute façon interdit l'usage de ce type de produit, mon raisonnement est de faire en sorte d'éviter toute manipulation qui présente un risque pour les élèves, les enseignants et le personnel de laboratoire. Cela demande effectivement certaines recherches pour les enseignants qui doivent modifier certains protocoles mais c'est pour une bonne cause.
Je vous joins deux "flash labo" écrits par un groupe de travail sur la sécurité auquel je participe et qui donne des pistes pour remplacer les produits d'usage "courant" qui deviennent CMR.
https://www.pedagogie.ac-nantes.fr/medias/fichier/flash-securite-labo-2023_1726207174486-pdf?ID_FICHE=78404&INLINE=FALSE
https://www.pedagogie.ac-nantes.fr/medias/fichier/flash-securite-labo-n2-2024_1726207193637-pdf?ID_FICHE=78404&INLINE=FALSE