Bonjour,
Je suis à la recherche de l'effectif maximal d'un groupe de spécialité de sciences physiques en terminale S. Y-a-t-il un texte officiel sur ce sujet?
D'avance merci.
les seules indications à ce sujet étant fournies par des textes assez anciens comme par exemple la note de service du 23 janvier 1953, fixant le seuil de dédoublement en sciences physiques et en sciences naturelles au 25e élève
Les enseignements de laboratoire et du bureau des méthodes, ainsi que les travaux dirigés, seront organisés par demi-divisions, comprises entre seize et vingt élèves.
§ 1. (1) Les niveaux, locaux, secteurs ou compartiments doivent être desservis dans les conditions suivantes, en fonction de l'effectif des personnes qui peuvent y être admises :
(1) Les mots « Les établissements » ont été supprimés par arrêté du 22 décembre 1981.
a) De 1 à 19 personnes :
- Par un dégagement ayant une largeur d'une unité de passage.
b) De 20 à 50 personnes :
- Soit par deux dégagements donnant sur l'extérieur ou sur des locaux différents non en cul-de-sac. L'un de ces dégagements doit avoir une largeur d'une unité de passage, l'autre pouvant être un dégagement accessoire ;
- (Arrêté du 22 décembre 1981) « soit, pour les locaux situés en étage par un escalier ayant une largeur d'une unité de passage complété par un dégagement accessoire si le plancher bas du niveau accessible au public est situé à plus de huit mètres au-dessus du sol, ou s'il est fait application de l'article CO 25 relatif aux compartiments, soit pour les locaux situés en sous-sol, par un escalier ayant une largeur d'une unité de passage complété par un dégagement accessoire. »
Retourner vers Le métier d'enseignant : recueil des textes à connaître.
Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 4 invités