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Quelle licence pour les documents du forum ? --> CC-BY-NC-SA

MessagePosté: 23 Jan 2011, 18:44
de Aranel53
Bonjour à tous !

EDIT (mars 2012) : Vote ayant eu lieu l'année dernière, mis en annonce pour expliciter les licence creative commons.

Merci de voter en connaissance de cause et donc de suivre les liens ci-dessous si vous ne connaissez pas bien les licences CC. (vous pouvez changer votre vote si vous changez d'avis)

Une petite clarification sur nos droits et nos devoirs quant à la soumission de documents sur ce site.

Quand on met quelque chose sur internet, on est responsable de son contenu et les droits nous appartiennent, on ne peut légalement ni utiliser ni modifier les documents si on n'en est pas l'auteur. Ici, le but est de partager nos créations pour que les collègues puissent réutiliser et modifier nos productions.

Afin d'éviter l'attribution par d'autres et le pillage des ressources de ce forum, il a été décidé à sa création de le placer sous licence libre "creative commons". Voir le site : http://fr.creativecommons.org/contrats.htm
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Une bande dessinée explicative à lire !

Ces licences permettent le partage avec des conditions. Par exemple, celle CC-BY-NC, exige que l'auteur soit cité, permet les modifications mais exiger que personne ne puisse utiliser nos travaux directement à des fins commerciales. Par contre, les modifications peuvent être utilisées à des fins commerciales.

La licence CC-BY-SA oblige quant à elle de transmettre aussi les contenus modifiés d'une oeuvre qui a cette licence, sous la même licence.
Par exemple, avec CC-BY-SA si un éditeur veut reprendre le travail pour le vendre, et bien il doit placer le document modifié sous la même licence CC-BY-SA, et on pourra alors aussi prendre ce document modifié pour le vendre nous aussi si on veut.

Si on veut que personne ne puisse vendre une œuvre qui contient nos documents (même après modifications). Ce serait alors la licence CC-BY-NC-SA qui conviendrait. Les modifications doivent être partagées avec la même licence et on ne peut les utiliser à des fins commerciales.

Ceci étant dit, je vous demande de dire selon vous, sous quelle licence par défaut devraient être placés les documents du forum ?


Il vient de se monter un projet de création d'un manuel libre de sciences physiques, et il ont choisi la licence CC-BY-SA, pour pouvoir à la fois intégrer des bouts de Wikipédia (images par exemple) et pouvoir vendre des manuels papier le cas échéant (histoire de payer l'imprimeur...).

Merci de répondre au sondage et de donner vos arguments en réponse pour qu'on se fasse une idée !

Re: Licence libre : Creative Commons des documents sur le fo

MessagePosté: 23 Jan 2011, 18:50
de Aranel53
Voilà, pour ma part, je suis indécis.

Dans l'absolu, je choisis la licence CC-BY-NC-SA car je n'ai pas envie que l'on puisse utiliser directement le travail de tous à des fins commerciales... mais je ne demande qu'à être convaincu d'autre chose ! ;-)

Re: SONDAGE : Quelle licence Creative Commons pour ce forum

MessagePosté: 23 Jan 2011, 20:53
de freche
Je suis d'accord, mais en même temps, si un éditeur prend le boulot, il doit mettre le contenu sous la même licence, et on peut utiliser le reste comme on veut ( j'ai entendu un truc comme ça il n'y a pas longtemps, un livre qui avait récupéré des données sur wikipédia et qui maintenant est diffusé gratuitement au grand dam de l'auteur)

Re: SONDAGE : Quelle licence Creative Commons pour ce forum

MessagePosté: 23 Jan 2011, 22:35
de man
C'est compliqué !

Est-ce qu'une licence CC implique que si j'utilise un document du forum, je dois faire apparaitre le nom de l'auteur quand je l'utilise en classe (je pense que oui !).

Le fait d'autoriser l'utilisation commerciale entraîne-t-elle la perte des droits d'auteurs ?

Re: SONDAGE : Quelle licence Creative Commons pour ce forum

MessagePosté: 24 Jan 2011, 18:50
de sue29
J'ai une préférence pour la licence CC-BY-NC-SA.

Profiter du travail des autres et pouvoir en sortir des bénéfices pécuniers (même s'il ne s'agit pas du doc original mais modifié) me semble malhonnête. :x
Je passe du temps à expliquer aux élèves que le travail d'autrui doit être respecté (pas de plagiat, ...) alors entre adultes, c'est encore plus évident.

Re: SONDAGE : Quelle licence Creative Commons pour ce forum

MessagePosté: 24 Jan 2011, 19:49
de Aranel53
Le problème est que si un jour, on veut arriver à faire un manuel libre complet, avec la licence CC-BY-NC-SA il ne pourra qu'être imprimé par chaque établissement et pas imprimé nationalement et vendu aux établissements (même à prix coûtant)... ça limite la diffusion. Mais symétriquement, avec la CC-BY-SA, et bien n'importe qui peut le récupérer et le vendre lui même... :?

Je suis indécis.

Par contre, en cas d'utilisation avec les élèves, je ne pense pas que ça doive forcément apparaitre de façon ostentatoire, il faut que ça soit mentionné dans le document, mais en tout petit ça suffit ? Je ne sais pas vraiment... je vais me renseigner.

Re: SONDAGE : Quelle licence Creative Commons pour ce forum

MessagePosté: 24 Jan 2011, 20:33
de man
Un licence CC contraint l'éditeur éventuel à fournir le document modifié sous la même licence... donc libre aussi, quel éditeur s'y risquerait ?

Re: SONDAGE : Quelle licence Creative Commons pour ce forum

MessagePosté: 26 Jan 2011, 11:33
de Aranel53
Bon, j'ai lu les termes légaux des licences, c'est touffu mais il y a des détails.

http://creativecommons.org/licenses/by- ... /legalcode
http://creativecommons.org/licenses/by- ... /legalcode
http://creativecommons.org/licenses/by- ... /legalcode

Entre autres, apparemment, même si une œuvre est publiée sous CC-BY-NC-SA l'auteur peut autoriser une utilisation commerciale, le "NC" signifie juste qu'il n'y a pas de possibilité de vendre l'œuvre sans l'accord de l'auteur.

Ce que je trouve de bon sens du coup. Je suis moins indécis. :-)

La personne qui a voté CC-BY-NC, pourrait elle argumenter son choix ? Je n'ai pas bien saisi la différence avec la CC-BY-NC-SA on pourrait redistribuer une œuvre dérivée sous une autre licence ?

Re: SONDAGE : Quelle licence Creative Commons pour ce forum

MessagePosté: 27 Jan 2011, 08:52
de man
Six possibilités combinées autour de quatre pôles définissent les différents usages :

* Cc-by : Attribution : signature de l’auteur initial (ce choix est obligatoire en droit français) (sigle : BY)
* Cc-nc : Non Commercial : interdiction de tirer un profit commercial de l’œuvre sans autorisation de l'auteur (sigle : NC)
* Cc-nd : No derivative works : impossibilité d’intégrer tout ou partie dans une œuvre composite ; l'échantillonnage (sampling), par exemple, devenant impossible (sigle : ND)
* Cc-sa : Share alike : partage à l'identique, avec obligation de rediffuser selon la même licence ou une licence similaire (version ultérieure ou localisée) (sigle : SA)

Re: SONDAGE : Quelle licence Creative Commons pour ce forum

MessagePosté: 31 Jan 2011, 08:56
de Aranel53
En effet... mais du coup, Man, tu as choisis quelle licence ?